×
Accueil
Présentation
Présentation
Actualités
Activités
Monte publique
Identification des equides
Concours d'élevage
Production de semences congelées
Documents et services administratifs
Réglementation
Textes législatifs réglementant la création et l’organisation
Textes juridiques relatifs à la lutte contre le dopage dans le sport
Textes legistatif liés à l'élevage
Procédures
Publications
Stud Book Ar
Stud book PS
Catalogue de vente annuelle
Catalogue de vente mixte
Catalogue etalons
Autres
Info chevaux
Services
Annonces
Imprimés En Ligne
Cahiers de charges et conventions
Espace éleveurs
AO/consultations
Appels d'offres
Consultations
Open data
Liste des données
Références juridiques
Rapports
Accés à l'information
Contact
Login
×
Nom d'utilisateur
Mot de passe
Souvenez de moi
Mot de passe oublié ?
Nom d'utilisateur oublié ?
S'inscrire
Sélectionnez votre langue
FR
AR
FR
EN
Fondation Nationale d’Amélioration de la Race Chevaline
Accueil
Présentation
Présentation
Actualités
Mot du Directeur
Direction
Administration
FNARC en chiffres
Services
Annonces
Imprimés en ligne
Cahiers de charges et conventions
Espace éleveurs
Activités
Monte publique
Identification des equides
Concours d'élevage
Production de semences congelées
Documents et services administratifs
Réglementation
Textes législatifs réglementant la création et l’organisation
Textes juridiques relatifs à la lutte contre le dopage dans le sport
Textes legistatif liés à l'élevage
Procédures
Publications
Stud Book Ar
Stud book PS
Catalogue de vente annuelle
Catalogue de vente mixte
Catalogue etalons
Autres
Info chevaux
Services
Annonces
Imprimés En Ligne
Cahiers de charges et conventions
Espace éleveurs
AO/consultations
Appels d'offres
Consultations
Open data
Liste des données
Références juridiques
Rapports
Accés à l'information
Contact
Textes legistatif liés à l'élevage
hits : 3570
+ options/recherche
initialiser
Sélectionnez le nombre d’éléments par page.
5
10
15
20
25
30
50
100
200
500
Tous
catégorie
- Select categorie -
Annonces
Références juridiques
RAPPORTS
Imprimés En Ligne
CAHIERS DE CHARGES ET CONVENTIONS
Stud Book Ar
Stud Book PS
Textes legislatif liés à l'élevage
Loi n° 95 de 2005
مقرّر يتعلّق بأحكام سجّل الأنساب التونسي للخيول العربية الأصيلة
Catalogue de vente annuelle
Catalogue de vente mixte 2025
PROCÉDURES
Textes législatifs réglementant la création et l’organisation
Textes juridiques relatifs à la lutte contre le dopage dans le sport
CONCOURS D'ÉLEVAGE
Titre
Trier les listes par : Titre
Télécharger
Vues
Trier les listes par : Vues
LOI N°2005-95 DU 18 OCTOBRE 2005 ,RELATIVE A L' ELELVAGE ET AUX PRODUITS ANIMAUX
540
DECRET N°90- 1919 DU 20 NOVEMBRE 1990,RELATIVE A LA REGLEMENTATION DE LA MONTE PUBLIQUE DANS LES HARAS PRIVES ET A L'IDENTIFICATION DES CHEVAUX.
825
DECRET N°657-2001 DU 08 MARS 2001, MODIFIANT LE DECRET N°90- 1919 DU 20 NOVEMBRE 1990.
763
DECRET N°657 DE 2001, LE 8 MARS 2001, MODIFIANT LE DECRET N°1919 DE 1990, LE 20 NOVEMBRE 1990, RELATIF A LA REGLEMENTATION DE LA PRESTATION PUBLIQUE DE SERVICES DE MONTE DANS LA ECURIES PRIVEES ET A L'IDENTIFICATION DES CHEVAUX
513
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDROLIIQUES DU 18 MAI 2006,FIXANT LA LISTE DES ANIMAUX CONCERNES PAR L'IDENTIFICATION
882
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES EN EAUX DU 18 MAI 2006 FIXANT LA LISTE DES ANIMAUX SOUMIS A L'IDENTIFICATION.
604
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUIES DU 21 OCTOBRE 2006, PORTANT APROBATION DU CAHIER DES CHARGES FIXANT LES NORMES RELATIVES AUX BATIMENTS D'ELEVAGE ET LEURS EQUIPEMENTS.
864
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES EN EAU DU 21 OCTOBRE 2006 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES RELATIF AUX NORMES DES INSTALLATIONS D'ELEVAGE ET DE LEURS EQUIPEMENTS .
533
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES EN EAU DU 11JANVIER 2007 RELATIF A LA DETERMINATION DES CONDITIONS TECHNIQUIES ET DE TRANSPORT DES ANIMAUX .
717
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDROLIQUES DU 11 JANVIER 2007, FIXANT LES CONDITIONS TECHNIQUES ET SANITAIRES POUR LE TRANSPORT DES ANIMAUX CONCERNES PAR L'IDENTIFICATION
842
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDROLIIQUES DU 17 MARS 2007 FIXANT LES LIGNEES DES CHEVAUX UTILISEES DANS L'INSEMINATION ARTIFICIELLE.
791
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES EN EAU DU 17 MARS 2007 RELATIF A LA DETERMINATION DES RACES CHEVALINES UTILISEES POUR L'INSEMINATION ARTIFICIELLE.
593
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES EN EAU DU 17 MARS 2007 RELATIF AUX CARACTERISTIQUES ET AU CONTENU DU DOCUMENT ACCOMPAGNANT LE CHEVAL.
501
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDROLIIQUES DU 17 MARS 2007, FIXANT LES CARACTERISTIQUES ET LE CONTENU DU DOCUMENT D'ACCOMPAGNEMENT DU CHEVAL
798
قرار وزير الفلاحة مؤرخ في 24 سبتمبر 2014 يتعلق بضبط شكل سجل سلالات الخيول ومحتواه وشروط الترسيم به
615
ARRETE DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE DU 24 SEPTEMBRE 2014,RELATIVE A LA FORME, AUX CONTENU ET AUX CONDITIONS D'INSCRIPTION AU REGISTRE DES LIGNEES DES CHEVAUX.
680
مقرّر من وزير الفلاحة والموارد المائية عدد 2635 بتاريخ 01 ديسمبر 2014 يتعلق بضبط مهام لجنة سجلات الأنساب وتركيبتها وطرق سيرها
585
مقرر من وزير الفلاحة والموارد المائية عدد 2560 بتاريخ 19 جويلية 2016 يتعلق بأحكام سجل الأنساب التونسي للخيول العربية الأصيلة
628
مقرر من وزير الفلاحة والموارد المائية عدد 2562 بتاريخ 19 جويلية 2016 يتعلق بأحكام سجل الأنساب التونسي للخيول البربرية
434
مقرر من وزير الفلاحة والموارد المائية عدد 2563 بتاريخ 19 جويلية 2016 يتعلق بأحكام سجل الأنساب التونسي للخيول الأنقليزية الأصيلة
287